Conditions générales de vente

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Votre Entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse], immatriculée sous le numéro [Numéro d'immatriculation], et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée "le Client") souhaitant utiliser notre Content Management System (CMS) dédié à Minecraft. Toute commande passée implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Objet du Contrat

Le CMS Minecraft fourni par [Votre Entreprise] permet au Client de gérer, personnaliser et administrer le contenu de son serveur Minecraft de manière flexible.

3. Tarifs et Paiement

3.1. Les tarifs du CMS sont spécifiés sur notre site web et sont sujets à des modifications. Tout changement de tarif sera notifié au Client au moins 30 jours avant sa mise en œuvre.

3.2. Le paiement s'effectue selon les modalités précisées lors de la commande. En cas de non-paiement, [Votre Entreprise] se réserve le droit de suspendre l'accès au CMS.

4. Livraison du Service

4.1. Le CMS sera accessible au Client dès la confirmation du paiement.

4.2. [Votre Entreprise] s'engage à fournir au Client un accès continu au CMS. Cependant, des interruptions temporaires peuvent survenir pour des raisons techniques.

5. Responsabilités du Client

5.1. Le Client est responsable de l'utilisation du CMS conformément aux lois et règlements en vigueur.

5.2. Le Client s'engage à ne pas utiliser le CMS à des fins illégales, diffamatoires, obscènes ou offensantes.

6. Support Technique

6.1. [Votre Entreprise] fournit un support technique en cas de dysfonctionnement du CMS.

6.2. Le support technique est fourni par le biais des canaux de communication indiqués sur notre site web.

7. Propriété Intellectuelle

Le CMS et tous les droits de propriété intellectuelle associés demeurent la propriété exclusive de [Votre Entreprise]. Aucun transfert de droits n'est effectué au profit du Client.

8. Confidentialité

Les parties s'engagent à ne pas divulguer les informations confidentielles obtenues dans le cadre de l'utilisation du CMS.

9. Modification des CGV

[Votre Entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur notre site web.

10. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit en vigueur. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de [Votre Entreprise].

Fait à [Ville], le [Date].